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Conseil municipal 21 septembre 2017

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, le jeudi 21 septembre 2017 à 19h15 sous la présidence de Jean-Pierre LEDUC, Maire.

 Etaient présents : M. BEAURAIN Armand, Mme BEAUVOIS Marie-Julie, M. CROCHEMORE Florian, M. DELALONDRE Éric, M. GRAVE James, M. HEBERT Patrick, M. LEDUC Jean-Pierre et M. LETHUILLIER Francis.

 Absent : M. AUBRY Cyril (pouvoir à F. LEHTUILLIER) et M. OMONT David (pouvoir à P. HEBERT).

Secrétaire de séance :M. CROCHEMORE Florian.

 

DEMANDE D'ADHÉSION AU SDE76 DE LA COMMUNE DE NEUFCHATEL-EN-BRAY

Il est proposé :

-          d'accepter l'adhésion de la commune de Neufchâtel-en-Bray au SDE76 pour les compétences de l'article 2 (électricité, éclairage public et activités connexes) sauf le gaz.

Ouï cet exposé, après en avoir délibéré et à l'unanimité des Membres présents, le conseil municipal :

-          ACCEPTE l'adhésion de la commune de Neufchâtel-en-Bray au SDE76 pour les compétences de l'article 2 (électricité, éclairage public et activités connexes) sauf le gaz.

 

 PARTAGE DES FRAIS DE FORMATION

 

Une formation sur le transfert des PACS aux communes s’est déroulée ce matin. La secrétaire de Mairie y a participé. Les frais de formation s’élèvent à 120€ TTC et seront partagés pour moitié avec les 2 employeurs, les communes de BENOUVILLE et de STE MARIE AU BOSC. En accord avec la commune de STE MARIE AU BOSC, la commune de BENOUVILLE règlera la totalité de la formation à Caux Formatique et émettra un titre de recettes de 60€ à l’encontre de la commune de STE MARIE AU BOSC. Le Conseil Municipal accepte cette répartition.

MODIFICATION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

Compte tenu des difficultés rencontrées pendant plusieurs mois avec les représentants de la Croix Rouge Française pour mettre au point le dispositif du poste de secours avancé nécessaire au bon déroulement du festival de cerfs-volants 2017, M. le Maire propose de ne pas verser la subvention de 50€ initialement attribuée à cette association. Il est précisé qu’au final, une autre association s’est chargée de la prestation demandée. Le Conseil Municipal approuve cette proposition à l’unanimité.

QUESTIONS ET INFORMATIONS:

 

1.En présence de l’Inspecteur des Finances Publiques, l’analyse financière 2016 est présentée.

2.Le Conseil Municipal est informé de la sortie de la commune du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et Assainissement. En effet, avec la loi NOTRE, la Communauté de Communes a pris les compétences eau et assainissement. Quelques questions techniques senotamment qui contacter en cas de problème. Une information à destination de la population est nécessaire à ce sujet.

3.Une réunion d’informations sur l’OGS, réservée aux Bénouvillais, est à prévoir. Le contenu et les intervenants susceptibles de l’animer sont définis. Il faut rappeler que l’objectif premier de l’OGS est de préserver la population locale en améliorant l’accueil des touristes. Cette réunion pourrait donc se décomposer comme: définition de l’OGS et de ses objectifs, actions envisagées à Bénouville et écoute des attentes des habitants.

4.Il n’y aura pas de projet d’électrification en 2018.

5.Une tournée de vérification générale de l’éclairage public est à réaliser car quelques ampoules sont grillées. Il est aussi demandé l’installation d’un éclairage plus performant à la place de l’éclairage public en place devant l’école.

6.Le Conseil Municipal est informé que le règlement du lotissement la Plaine du Beau Soleil est caduc car il a maintenant plus de 10 ans.

7.Il a été découvert qu’une association foncière des parcelles remembrées de Bénouville était toujours propriétaire d’un certain nombre de parcelles sur la commune et sur des communes voisines. Des recherches sont en cours pour obtenir des informations à ce sujet.

8.Les problèmes de stationnement impasse du Petit Paris sont évoqués.

9.Le Conseil Municipal est informé du retrait, par arrêté municipal, des délégations attribuées au 3ème adjoint, à sa demande et à compter du 19 septembre 2017. Ceci implique également l’arrêt du versement de son indemnité.

10.Le Conseil Municipal déplore le vol, courant août, du panneau d’entrée d’agglomération en venant d’Etretat. Son remplacement s’élève à 578.04€ TTC, non couvert par l’assurance (franchise de 800€).

11.Il est demandé une formation aux premiers secours pour le personnel de la garderie.

12.Avec le retour de l’école à 4 jours, une nouvelle organisation de l’arrivée des enfants à la garderie est en place. Cependant, si le car est en avance à l’arrivée à 16h55, les agents de la garderie récupèrent tous les enfants dont les parents ne sont pas encore arrivés. Il est précisé que la facturation démarre à 17h pour les enfants venant de Bordeaux St Clair. KEOLYS sera toutefois informé des variations fréquentes des horaires du car.

13.Le festival des cerfs-volants a rencontré un franc succès. M. le Maire remercie toutes les personnes qui ont œuvré pour la réussite de cet événement.

14.Le projet de bibliothèque / mise à disposition de livres en extérieur pour tout public est présenté et reçoit un avis favorable.

15.Les poteaux bois posés au niveau du n°16 hameau du Bout de la Ville sont gênants pour la circulation du matériel: vérifier s’ils sont posés sur son terrain ou sur le domaine public.

16.Pas de retour sur la mise en place d’un nouveau cours de gym à la salle à la rentrée. D’autre part, une habitante de la rue de l’Eglise se propose d’assurer des cours de danse pour le bien-être gratuitement (information à distribuer).

17.Le spectacle en cours de préparation à la garderie sera représenté le jour du Noël des enfants de Bénouville (mercredi 20 décembre 2017). Il sera ouvert aux Bénouvillais et aux parents des enfants de Bordeaux St Clair qui fréquentent la garderie.

18.Cette année, le catalogue des jouets de Noël a circulé rapidement, ce qui a permis d’être dans les temps pour passer commande.

La séance est levée à 21h55.