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Conseil Municipal du 21 décembre 2017

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, le jeudi 21 décembre 2017 à 19h15 sous la présidence de Jean-Pierre LEDUC, Maire.

Etaient présents :

M. BEAURAIN Armand, M. CROCHEMORE Florian, M. DELALONDRE Éric, M. HEBERT Patrick, M. LEDUC Jean-Pierre, M. LETHUILLIER Francis et OMONT David.

Absent :

M. AUBRY Cyril, Mme BEAUVOIS Marie-Julie, excusée et M. GRAVE James, excusé.

Secrétaire de séance : M. HEBERT Patrick.

Le procès-verbal de la séance précédente a été lu et adopté. Le Maire expose ce qui suit :

MODIFICATIONS BUDGETAIRES N° 7 :

charges de personnel : Afin de régler une dernière cotisation 2017, il est nécessaire d’abonder le chapitre 012 – charges de personnel à hauteur de 120€ par le virement de crédits suivant : - D/6450 : + 120€ - R/6061 : - 120€. Le Conseil Municipal accepte cette modification à l’unanimité.

N° 8 : intégration des travaux en régie : Le montant des travaux en régie 2017 s’élève à 8 655.28€. Il convient donc d’ouvrir les crédits suivants : - R/72 – 040 : 8 655.28€ - R/021 : 8 655.28€ - D/2131 – 040 : 7 053.53€ - D/2152 – 040 : 1 601.75€ - D/023 : 8 655.28€. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

SOUTIEN AU SYNDICAT DES PLANTEURS DE BETTERAVES:

Il est donné lecture du courrier du Syndicat des Planteurs de Betteraves de Seine-Maritime qui signale que l’interdiction d’utiliser certains traitements de semences à base de néonicotinoïdes (NNI) menace directement la production de betterave-sucre dans notre région.

Après avoir pris connaissance des motivations incitant au maintien de l’utilisation de ces produits en attendant de trouver une solution alternative efficace et à l’octroi d’une dérogation à l’utilisation des NNI pour la culture de la betterave jusqu’en 2020 minimum (sous réserve que le rapport de l’Agence Nationale de la Sécurité Alimentaire et Sanitaire, dont la publication est attendue pour début 2018, n’y formule aucune objection majeure), le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer l’engagement en faveur du maintien de la production betteravière.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

1. Les informations nécessaires au transfert des actifs et passifs du SIAEPA n’ayant pas été reçues, ce point est reporté à une réunion ultérieure.

2. Un bilan des recettes et dépenses engagées à ce jour est donné. Les efforts réalisés tout au long de l’année donnent des résultats positifs.

3. Une panne sur le réseau d’éclairage public « poste Bourg » persiste. L’entreprise Réseaux Environnement poursuit ses recherches pour l’identifier.

4. Les documents post dissolution de l’association foncière des parcelles remembrées de Bénouville sont arrivés ce jour au courrier pour visa du Maire.

5. Défense incendie : un représentant du SDIS 76 s’est rendu sur place pour la mise en conformité de la Mare du Bout de la Ville en tant que réserve incendie opérationnelle. Différentes possibilités sont envisagées. L’installation d’un puisard déporté semble être la solution la plus adaptée. Des entreprises spécialisées vont être consultées afin de pouvoir budgéter ces travaux. Il est précisé que ces travaux sont subventionnables (DETR et Département).

6. Un avancement du projet éolien est donné.

7. Il est rappelé que Mme Agnès RENAUX cessera ses fonctions d’agent d’entretien des locaux communaux au 31/12/2017 et fera valoir ses droits à la retraite au 31/08/2018, date à laquelle elle quittera son poste d’adjoint d’animation à la garderie périscolaire.

8. De bons retours du repas des anciens du 16 décembre dernier sont rapportés.

9. Les vœux du Maire auront lieu le dimanche 14 janvier 2018 à 11h à la salle polyvalente. Le calendrier des vœux des Maires de l’ex-canton de Criquetôt sera diffusé par mail pour que chacun puisse donner ses disponibilités pour représenter la commune.

10. La société GIFEC est intervenue pour le lave-vaisselle de la salle, des frais sont à prévoir.

11. Une nouvelle panne a eu lieu sur la pompe à chaleur de la salle, la société Paganetti a dû intervenir.

12. Les toitures de l’église et de l’école ont été endommagées lors de la tempête du 11/12/2017.

13. Il est noté une très forte fréquentation des Bénouvillais au Noël des enfants. Le Conseil Municipal remercie les habitants pour leur participation et les enfants pour leur représentation.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 8 février 2018 à 19h15 en Mairie. La séance est levée à 21h20.