Aller au menu - Aller au contenu

Mentions légales

Site de BĂ©nouville
2, rue de l'Aiguille de Belval
76790 BENOUVILLE
TĂ©l : 02 35 10 00 71

Directeur de la publication : Gilbert LETHUILLIER (Maire)
Concepteur du site : Emilie LEREBOURG Web & Design
HĂ©bergeur :

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication,
rectification et le cas échéant suppression des données la concernant en s'adressant à la
Mairie aux coordonnées ci-dessus.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers des pages et des documents diffusés par le site
de la Mairie de Bénouville est autorisée sous réserve qu'ils garantissent la possibilité pour
l'utilisateur d'identifier l'auteur et l'origine du document.

Propriété intellectuelle

Le contenu des pages et des documents diffusés sur le site de la Mairie de Bénouville
est une œuvre de création, protégée par la législation française et internationale sur la
propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut en être réalisée en
contradiction avec la législation susvisée.

Calendrier

Aucun événement

Contact

Mairie de BĂ©nouville
2, rue de l'Aiguille de Belval
76790 BÉNOUVILLE
Tel : 02 35 10 00 71
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Ouvert le jeudi de 17h Ă  19h